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1. Informations légales :

Titulaire : jean-christophe Dulac
Adresse physique du propriétaire : 7 QUARTIER LES ARROUDEYS 33125 – Hostens

Le Fabriquant du site web : Dulac jean-christophe
Le Décideur de publication : Dulac jean-christophe
Comment contacter le Directeur de publication : sowoodconcept@outlook.fr

Le Développeur est : Dulac jean-christophe
De quelle façon contacter le Développeur : sowoodconcept@outlook.fr

L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site internet : sowoodconcept.fr est considéré comme utilisateur du site.
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3. Exigence d’accessibilité :

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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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